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Conditions générales d'utilisation

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition du site , ci-après nommé « Michael Lefèvre » et les conditions d'utilisation du Service par l'Utilisateur. 

 

Mentions légales

Vous pouvez prendre connaissance de nos mentions légales , en bas de page .

Définitions

Site : Le Site désigne le site Internet michael-lefevre.fr
Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés sur le Site.
Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site
Contenu : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l'Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
 
 

Accès au site et au service fournis

Le site est une boutique . Toute personne adulte est autorisée à y faire des achats .

Par contre , toute personne mineure peut regarder mais en aucun cas acheter sur ce site e-commerce sauf avec accord de ses tuteurs légaux .

Le site met différents articles à la disponibilité d'éventuels acheteurs .

 

Propriété intellectuelle

Le recopiage ou l’utilisation du contenu de ce site sont soumis à autorisation préalable de " Michael Lefèvre " .

Tout contenu copié peut entrainer de lourdes sanctions.

 

Responsabilité

Chaque partie accepte d'endosser et de respecter ses responsabilités quand il le faut . Seul un tribunal ou un représentant de la loi , compétent et assermenté , pourra trancher en cas d'échec d'entente entre les deux parties .

 

Liens hypertexte

Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, l'Utilisateur reconnaît que " Michael Lefèvre " n'assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu. 

 

Force majeur

La responsabilité de Michael Lefèvre ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté. 

 

Modification / Evolution / Mise-à-jour

Les conditions générales d'utilisation de " Michael Lefèvre " seront régulièrement mises à jour . Il appartient à chaque utilisateur de se tenir régulièrement informé .

 

Le tribunal de Lons-Le-Saunier , dans le Jura , sera le seul compétent en cas de litiges .

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